Participation de Formiris
aux frais de déplacement et d'hébergement

Dispositif CAPA - SH et 2 CA - SH 2006/2007


L’établissement dans lequel travaille l’enseignant doit appartenir au réseau Formiris. Dans le cas contraire, la question de la prise en charge des frais pédagogiques, de déplacement et d’hébergement doit être étudiée préalablement entre le Chef d’établissement et Formiris.

Les frais de formation CAPA - SH et 2 CA - SH sont totalement pris en charge. Les frais annexes (hébergement et déplacement) sont indemnisés sous forme de forfait décidés par les Conseils d'administration. Ils ne peuvent pas, en raison de la limitation de l'enveloppe budgétaire les prendre en charge en totalité.


Calcul des frais de déplacement

Calcul des frais d’hébergement

  Méthodes

  Règlement

  Cas particuliers

Juillet 2006